Règlementation - Additifs, arômes et enzymes alimentaires

Version consolidée

20/01/2009

Version consolidée

27/02/2009

Date de mise à jour : 20/08/2012

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Version consolidée

24/05/2012

Arrêté du 27 août 2009 relatif aux solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des arômes

Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine

Décision 1999/217/CE de la Commission du 23 février 1999 portant adoption d’un répertoire des substances aromatiques utilisées dans ou sur les denrées alimentaires, établi en application du règlement (CE) n° 2232/96 du Parlement européen et du Conseil

Règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission du du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil

Règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires

Règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires.

Règlement (CE) n° 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires

Arômes

Additifs alimentaires

Enzymes alimentaires

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Règlement (CE) n° 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires.

Textes généraux

Additifs, arômes et enzymes alimentaires.

Les principaux textes règlementaires